Mentions Légales

L’éditeur du site https://www.constelle-home.com/ est :

SAS CONSTELLE

Dont le siège est situé au 624 route du Nant-Robert - 74450 Le Grand-Bornand
E-mail : contact@constelle-home.com
TVA intra communautaire : FR64850823360
RCS : 850 823 360  

 L’hébergement du site internet https://www.constelle-home.com/ est assuré par :

OVH SAS
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de CONSTELLE HOME.

L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.

Toutes reproductions et représentations du site https://www.constelle-home.com/ sont soumises à l’accord express et préalable de CONSTELLE HOME.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par CONSTELLE HOME.

La dénomination « CONSTELLE HOME» a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n°4528407). En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par CONSTELLE HOME constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

L’internaute s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque «CONSTELLE». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de CONSTELLE, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de CONSTELLE HOME.

RESPONSABILITÉ DE CONSTELLE HOME

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de CONSTELLE HOME. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de CONSTELLE HOME ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.


CREDITS CONCEPTION ET PRODUCTION DU SITE

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide de la plateforme Shopify.


LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes en direction du site https://www.constelle-home.com/ nécessite l’autorisation expresse et préalable de CONSTELLE HOME. Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :

E-mail : contact@constelle-home.com


DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En conformité avec la dernière réglementation RGPD du 25 Mai 2018, les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant. Ce droit peut être exercé auprès de

CONSTELLE HOME de la façon suivante.

Il vous suffit de nous contacter ici :

E-mail : contact@constelle-home.com

Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.


UTILISATION DES « COOKIES »

Constelle-home.com utilise des « cookies » pour optimiser votre utilisation du site.

Un cookie est un petit fichier texte qui est déposé par constelle-home.com sur le disque dur de l’internaute ou de l’utilisateur inscrit. Il permet à notre système de se souvenir de l’appareil de l’internaute ou de l’utilisateur inscrit lors de la visite du site. Les cookies utilisés par constelle-home.com ne contiennent pas de données à caractère personnel mais seulement un numéro d’identification anonyme et des informations relatives à la navigation de l’ordinateur concerné sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que constelle-home.com pourra lire lors des visites ultérieures.

Constelle-home.com utilise des cookies pour améliorer le site avec les informations de mesure d’audience fournies par le service « Google Analytics ». Les cookies utilisés dans le cadre de ce service permettent d’analyser le comportement des internautes de façon globale et anonyme.

Le partage de contenu sur les réseaux sociaux (e.g. Facebook par l’intégration au Site de « boutons de partage » émanant de ces réseaux sociaux. Il peut en résulter l’utilisation par ces réseaux sociaux de cookies (ce sont des « cookies tiers ») sur lesquels Constelle Home n’a pas de contrôle.

Les internautes sont donc invités à se reporter aux liens ci-dessous permettant d’accéder aux conditions d’utilisation des cookies appliquées par les réseaux sociaux dont ils émanent :

Pour l’affichage de publicités personnalisées par l’utilisation de cookies tiers tels que « Google AdWords » et « DoubleClick ». Les internautes sont invités à se reporter aux liens ci-dessous permettant d’accéder aux conditions d’utilisation des cookies appliquées par ces sites :

Les internautes sont informés de leur possibilité de retirer, à tout moment, leur consentement à l’utilisation des cookies émis par le site ou par des sites tiers, soit pour l’ensemble des cookies, soit pour certaines catégories de finalités.

Les internautes peuvent par exemple facilement retirer leur consentement par le biais des moyens suivants à leur disposition :

Concernant les « cookies tiers », vous pouvez également procéder à leur désactivation sur les sites des sociétés émettrices, aux liens correspondants figurant précédemment.

En outre, les cookies utilisés dans le cadre du service « Google Analytics » peuvent être désactivés au lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Par ailleurs, il est possible de se désinscrire (i) de tout réseau d’annonces en cliquant sur le lien suivant : http://www.youronlinechoices.com/fr/foire-aux-questions/ et (ii) de la publicité comportementale en cliquant sur le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/

Vous trouverez enfin quelques conseils de la CNIL en cliquant sur le lien ci-après : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/

 

Rejoignez notre Newsletter !